Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MOUCHES D'AVESNES
Numéro de dépôt :
1384305
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
23/05/1995
Présentation de la marque LES MOUCHES D'AVESNES
Déposée le 23 mai 1985 par monsieur ANDRE TONNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « LES MOUCHES D'AVESNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES MOUCHES D'AVESNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384305.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUCHES D'AVESNES est expirée depuis le 23 mai 1995.
ANDRE TONNEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20